Drones de Classe C1
Caractéristiques Techniques
La classe C1 repose sur le respect d'un ensemble de critères techniques par le fabricant du drone. Un drone de classe C1, s'il est modifié, perd automatiquement son indication de classe et retombe dans la catégorie des drones sans mention de classe.
Masse Maximum au Décollage (MTOM)
La masse maximum au décollage (MTOM : Maximum Take-Off Mass) d'un drone de classe C1 doit être inférieur à 900 grammes.
Vitesse Maximale
La vitesse maximale en vol palier d'un drone de classe C1 doit être inférieur à 19 m/s, soit 68,4 km/h.
Géovigilance
Un drone de classe C1 doit obligatoirement être équipé d'une fonction de géovigilance.
"La fonction de géovigilance permet, sur la base des données fournies par les États membres, la détection d'une violation potentielle des limites de l'espace aérien et d'en alerter le pilote à distance, afin que ce dernier puisse agir de manière immédiate et efficace pour éviter cette violation."
Le rôle de la géovigilance est d'alerter en temps réel et de permettre au télépilote d'agir avant qu'une violation ne se produise.
La fonction de géovigilance d'un drone est un système de surveillance active de la position du drone, par rapport aux frontières de zones aériennes réglementées ou interdites.
La géovigilance détecte si l'appareil est sur le point de pénétrer dans une zone interdite ou contrôlée. Elle alerte le pilote pour qu'il puisse ajuster immédiatement la trajectoire et éviter cette violation.
Énergie
Un drone de classe C1 utilise une énérgie électrique.
Identification Directe à Distance
Un drone de classe C1 doit obligatoirement être doté d'une identification directe à distance.
"Un système qui garantit la diffusion locale d'informations sur un aéronef sans équipage à bord en exploitation, avec notamment le marquage de l'aéronef sans équipage à bord, le but étant que ces informations puissent être obtenues sans avoir physiquement accès audit aéronef"
Le système d'identification directe à distance permet de partager localement des informations sur un drone en vol, sans que personne n'ait besoin d'approcher ou de toucher le drone pour obtenir ces informations.
Les informations diffusées par le système d'identification directe à distance sont les suivantes :
- le numéro d'enregistrement de l'exploitant de l'UAS et le code de
vérification obtenu lors de la procédure d'enregistrement de la déclaration d'exploitant UAS;
- le numéro de série unique de l'UA;
- l'horodatage, la position géographique de l'UA et sa hauteur au-
dessus de la surface ou du point d'envol;
- la route mesurée dans le sens des aiguilles d'une montre à partir du
nord géographique et de la vitesse sol de l'UA;
- la position géographique du pilote à distance ou, si elle ne peut être
définie, celle du point d'envol; et
- une indication du statut d'urgence de l'UAS;
Ces informations sont transmises de manière accessible pour qu'elles puissent être récupérées facilement, même à distance, en utilisant un dispositif adapté.
Pour résumer, le système d'identification directe à distance du drone aide à identifier et à suivre un drone en vol, sans contact direct, en diffusant ses informations d'identification et de vol de manière ouverte et non cryptée.
Signalement Électronique
Un drone de classe C1 doit obligatoirement être doté d'un dispositif de signalement électronique s'il est non captif et s'il pèse plus de 800 g.
En effet, l'obligation d’émettre le signalement électronique s’applique à tous les drones de classe C1 dont la masse est supérieure ou égale à 800 g,
"Le signalement électronique est une disposition nationale française de sûreté publique, à seule fin de
prévention des actes malveillants par les forces de l’ordre. L’objectif est de pouvoir déterminer
à distance si le vol d’un aéronef est licite, notamment aux abords de sites ou d'événements
sensibles."
Le signalement électronique permet de partager localement des informations sur un drone à tout instant du vol, sans que les forces de l'ordre n'ait besoin d'approcher ou de toucher le drone pour obtenir ces informations.
Les informations diffusées par le signalement électronique via un signal wifi sont les suivantes :
- un identifiant unique et
- des informations relatives au vol :
- position de l’aéronef,
- position du point de décollage,
- vitesse sol et
- route suivie.
L'identifiant unique permet aux personnes habilitées (les forces de l'ordre par exemple) d'obtenir les informations personnelles déclarées lors de l’enregistrement du drone sur le site AlphaTango.
Pour résumer, le signalement électronique du drone de classe C1 aide les forces de l'ordre à identifier et à suivre un drone en vol, sans contact direct, en diffusant un identifiant unique accompagné de ses informations de vol.
Étiquette de Classe C1
En plus du respect des critères techniques relatifs à la classe C1, un drone de la classe C1 doit afficher une étiquette d'identification de classe C1.
Liste des Drones de Classe C1
Les drones suivants sont reconnus comme étant de la classe C1. Toutefois, si un drone listé ci-dessous ne possède pas l'étiquette d'identification de classe C1, il est considéré comme étant un drone sans mention de classe.
Il est possible de convertir certains drones de classe C0 à la classe C1, cependant, un drone ne peut pas posséder deux identifications de classe à la fois. Il est soit C0, soit C1.
Un drone de classe C1 peut être utilisé en open A1 et open A3.
Voici la liste des drones reconnus comme étant des drones de classe C1 :
DJI Air 2S
Le drone DJI Air 2S est un drone de la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Air 2s, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Air 2S conforme à la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Air 2S, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Air 3
Le drone DJI Air 3 est un drone de la classe C1.
DJI Air 3S
Le drone DJI Air 3S est un drone de la classe C1.
DJI Avata 2
Le drone DJI Avata 2 est un drone de la classe C1.
DJI Mini 4 Pro
Le drone DJI Mini 4 Pro est un drone de la classe C1.
Il est possible qu'un DJI Mini 4 Pro soit de classe C0, car il n'est vendu que dans une configuration de classe C0. Si vous voyez une étiquette de classe C0 sur votre DJI Mini 4 Pro, il est bien considéré comme un drone de la classe C0.
DJI permet de suivre une procédure pour rendre votre drone DJI Mini 4 Pro conforme à la classe C1.
Si vous avez suivi et terminé la procédure de conversion du DJI Mini 4 Pro à la classe C1, il est alors considéré comme un drone de la classe C1.
DJI Mavic 3 Classic
Le drone DJI Mavic 3 Classic est un drone de la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Mavic 3 Classic, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3 Classic conforme à la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Mavic 3 Classic, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Mavic 3 V2.0
Le drone DJI Mavic 3 Classic est un drone de la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Mavic 3 Classic, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3 Classic conforme à la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Mavic 3 Classic, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Mavic 3 Cine V2.0
Le drone DJI Mavic 3 Cine V2.0 est un drone de la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Mavic 3 Cine, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3 Cine V2.0 conforme à la classe C1.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C1 sur votre drone Mavic 3 Cine, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
Notice d'Information de la Classe C1
L'Agence Européenne de la Sécurité Aérienne abrégé AESA en Français et EASA en anglais met à disposition la notice d'information suivante pour les drones de classe C1 :
