Drones de Classe C2
Caractéristiques Techniques
La classe C2 repose sur le respect d'un ensemble de critères techniques par le fabricant du drone. Un drone de classe C2, s'il est modifié, perd automatiquement son indication de classe et retombe dans la catégorie des drones sans mention de classe.
Masse Maximum au Décollage (MTOM)
La masse maximum au décollage (MTOM : Maximum Take-Off Mass) d'un drone de classe C2 doit être inférieur à 4 kg.
Vitesse Maximale
Lorsque le mode basse vitesse est activé, la vitesse maximale en vol palier d'un drone de classe C2 doit être inférieur à 3 m/s, soit 10,8 km/h.
Géovigilance
Un drone de classe C2 doit obligatoirement être équipé d'une fonction de géovigilance.
"La fonction de géovigilance permet, sur la base des données fournies par les États membres, la détection d'une violation potentielle des limites de l'espace aérien et d'en alerter le pilote à distance, afin que ce dernier puisse agir de manière immédiate et efficace pour éviter cette violation."
Le rôle de la géovigilance est d'alerter en temps réel et de permettre au télépilote d'agir avant qu'une violation ne se produise.
La fonction de géovigilance d'un drone est un système de surveillance active de la position du drone, par rapport aux frontières de zones aériennes réglementées ou interdites.
La géovigilance détecte si l'appareil est sur le point de pénétrer dans une zone interdite ou contrôlée. Elle alerte le pilote pour qu'il puisse ajuster immédiatement la trajectoire et éviter cette violation.
Énergie
Un drone de classe C2 utilise une énérgie électrique.
Identification Directe à Distance
Un drone de classe C2 doit obligatoirement être doté d'une identification directe à distance.
"Un système qui garantit la diffusion locale d'informations sur un aéronef sans équipage à bord en exploitation, avec notamment le marquage de l'aéronef sans équipage à bord, le but étant que ces informations puissent être obtenues sans avoir physiquement accès audit aéronef"
Le système d'identification directe à distance permet de partager localement des informations sur un drone en vol, sans que personne n'ait besoin d'approcher ou de toucher le drone pour obtenir ces informations.
Les informations diffusées par le système d'identification directe à distance sont les suivantes :
- le numéro d'enregistrement de l'exploitant de l'UAS et le code de
vérification obtenu lors de la procédure d'enregistrement de la déclaration d'exploitant UAS;
- le numéro de série unique de l'UA;
- l'horodatage, la position géographique de l'UA et sa hauteur au-
dessus de la surface ou du point d'envol;
- la route mesurée dans le sens des aiguilles d'une montre à partir du
nord géographique et de la vitesse sol de l'UA;
- la position géographique du pilote à distance ou, si elle ne peut être
définie, celle du point d'envol; et
- une indication du statut d'urgence de l'UAS;
Ces informations sont transmises de manière accessible pour qu'elles puissent être récupérées facilement, même à distance, en utilisant un dispositif adapté.
Pour résumer, le système d'identification directe à distance du drone aide à identifier et à suivre un drone en vol, sans contact direct, en diffusant ses informations d'identification et de vol de manière ouverte et non cryptée.
Signalement Électronique
Un drone de classe C2 doit obligatoirement être doté d'un dispositif de signalement électronique s'il est non captif et s'il pèse plus de 800 g.
En effet, l'obligation d’émettre le signalement électronique s’applique à tous les drones de classe C2 dont la masse est supérieure ou égale à 800 g,
"Le signalement électronique est une disposition nationale française de sûreté publique, à seule fin de
prévention des actes malveillants par les forces de l’ordre. L’objectif est de pouvoir déterminer
à distance si le vol d’un aéronef est licite, notamment aux abords de sites ou d'événements
sensibles."
Le signalement électronique permet de partager localement des informations sur un drone à tout instant du vol, sans que les forces de l'ordre n'ait besoin d'approcher ou de toucher le drone pour obtenir ces informations.
Les informations diffusées par le signalement électronique via un signal wifi sont les suivantes :
- un identifiant unique et
- des informations relatives au vol :
- position de l’aéronef,
- position du point de décollage,
- vitesse sol et
- route suivie.
L'identifiant unique permet aux personnes habilitées (les forces de l'ordre par exemple) d'obtenir les informations personnelles déclarées lors de l’enregistrement du drone sur le site AlphaTango.
Pour résumer, le signalement électronique du drone de classe C2 aide les forces de l'ordre à identifier et à suivre un drone en vol, sans contact direct, en diffusant un identifiant unique accompagné de ses informations de vol.
Étiquette de Classe C2
En plus du respect des critères techniques relatifs à la classe C2, un drone de la classe C2 doit afficher une étiquette d'identification de classe C2.
Liste des Drones de Classe C2
Les drones suivants sont reconnus comme étant de la classe C2. Toutefois, si un drone listé ci-dessous ne possède pas l'étiquette d'identification de classe C2, il est considéré comme étant un drone sans mention de classe.
Il est possible de convertir certains drones de classe C2 à la classe C5 ou à la classe C6, cependant, un drone ne peut pas posséder deux identifications de classe à la fois. Il est soit C2, soit C5, soit C6.
Un drone de classe C2 peut être utilisé en open A2 et open A3.
Voici la liste des drones reconnus comme étant des drones de classe C2 :
AgEagle Sensefly eBee
Le drone AgEagle Sensefly eBee est un drone de la classe C2.
Autel Robotics EVO Max 4N
Le drone Autel Robotics EVO Max 4N est un drone de la classe C2.
Autel Robotics EVO Max 4T
Le drone Autel Robotics EVO Max 4T est un drone de la classe C2.
Autel Robotics EVO II V3 series
Le drone Autel Robotics EVO II V3 series est un drone de la classe C2.
DJI Matrice M30
Le drone DJI Matrice M30 est un drone de la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone Matrice 30, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Matrice M30 conforme à la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone DJI Matrice M30, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Matrice M30T
Le drone DJI Matrice M30T est un drone de la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone Matrice 30T, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Matrice M30T conforme à la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone DJI Matrice M30T, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Mavic 3 Pro
Le drone DJI Mavic 3 Pro est un drone de la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone Mavic 3 Pro, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3 Pro conforme à la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone DJI Mavic 3 Pro, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Mavic 3E Enterprise
Le drone DJI Mavic 3E Enterprise est un drone de la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone Mavic 3E, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3E Enterprise conforme à la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone DJI Mavic 3E Enterprise, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Mavic 3T Thermal
Le drone DJI Mavic 3T Thermal est un drone de la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone Mavic 3T, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3T Thermal conforme à la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone DJI Mavic 3T Thermal, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
DJI Mavic 3M Multispectral
Le drone DJI Mavic 3M Multispectral est un drone de la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone Mavic 3M, vous devez suivre une procédure de conversion pour rendre votre drone DJI Mavic 3M Multispectral conforme à la classe C2.
Si vous ne voyez pas d'étiquette de classe C2 sur votre drone DJI Mavic 3M Multispectral, il est considéré comme un drone sans mention de classe.
Notice d'Information de la Classe C2
L'Agence Européenne de la Sécurité Aérienne abrégé AESA en Français et EASA en anglais met à disposition la notice d'information suivante pour les drones de classe C2 :
